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Song Yushui : « Tous égaux devant la loi sur les DPI. »





La propriété intellectuelle est un soutien important pour édifier un pays innovant. Le système judiciaire est un élément important et central dans la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI).

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En tant que juge versé dans ce domaine depuis de nombreuses années, la vice-présidente de la Cour de propriété intellectuelle de Beijing, Song Yushui, a participé et promu le développement de la justice en matière de DPI. Elle estime que depuis la fondation de la Chine nouvelle il y a 70 ans, et notamment au cours des 40 dernières années de réforme et d’ouverture, la protection judiciaire des DPI en Chine n’a cessé de se développer, soutenant ainsi l’édification d’un système d’innovation sociale. Elle souligne notamment que les autorités judiciaires chinoises en la matière traitent de manière équitable les entreprises chinoises et étrangères, protégeant leur innovation et leur développement.

Des affaires toujours plus nombreuses, spécialisées et complexes

Le nombre d’affaires concernant les DPI au cours de ces dernières décennies a enregistré une croissance rapide. D’après Song Yushui, le nombre de ces affaires entendues à la Cour populaire de justice de Beijing au début des années 1990 était relativement faible. En 2001, à partir du moment où la Chine a intégré l’Organisation mondiale du commerce (OMC), la protection des DPI a enregistré un essor rapide en Chine et le nombre d’affaires à traiter a commencé à augmenter d’année en année. Au cours de ces dernières années, avec le développement florissant des sciences et des technologies, le nombre d’affaires concernant les DPI est entré dans une période de croissance rapide.

« Même si cela ne fait pas cinq ans que la Cour de propriété intellectuelle de Beijing a été établie, elle a déjà instruit plus de 50000 affaires relatives aux DPI et le nombre d’affaires connaît une augmentation annuelle de près de 30 %. Pour la seule année 2018, le nombre d’affaires instruites a atteint les 18318, soit plus de deux fois plus qu’à la création de cette Cour. [...] Dans le même temps, la Cour a prononcé un jugement pour plus de 40000 affaires, avec une augmentation annuelle atteignant les 50 % pour la clôture des affaires », explique Song Yushui.

Alors que le nombre d’affaires augmente d’année en année, leur spécialisation et leur complexification sont également de plus en plus marquées. « Au début, les affaires se concentraient principalement sur les infractions constatées sur des produits physiques, mais au cours de ces dernières années, la part des affaires concernant des technologies n’a cessé de croître, dépassant aujourd’hui les 20 %. Il commence à y avoir également de plus en plus d’affaires impliquant les industries émergentes. Par ailleurs, la part des affaires impliquant des entreprises étrangères atteint désormais les 30 %. Non seulement les poursuites en justice des ayant-droits chinois envers les cessionnaires étrangers ont beaucoup augmenté, mais l’on trouve également des affaires où les deux parties sont étrangères », explique Song Yushui.

Les entreprises chinoises et étrangères égales devant la justice chinoise

Avec l’approfondissement de la mondialisation, le rôle de la Chine en tant que marché de consommation d’importance mondiale est de plus en plus marqué et le système de protection des DPI de la Chine s’améliore également chaque jour. De plus en plus d’entreprises étrangères commencent à choisir la Chine comme terrain de bataille judicaire pour la protection de leurs DPI.

En octobre 2017, l’entreprise américaine Qualcomm a porté plainte à la Cour de propriété intellectuelle de Beijing, accusant Apple d’avoir enfreint ses brevets et demandant l’interdiction de la vente des téléphones Apple construits et vendus en Chine. Le fait que ces deux entreprises américaines aient recours à une procédure judiciaire en Chine pour défendre leurs DPI a attiré l’attention d’une grande partie de la communauté internationale. Au début 2019, deux entreprises renommées dans la production des LED, Everlight Electronics et Nichia, se sont confrontés l’une à l’autre devant la Cour de propriété intellectuelle de Beijing, s’opposant sur les brevets d’invention des LED blanches et d’écrans d’affichage. D’après certains spécialistes, de plus en plus d’affaires internationales concernant les DPI sont traitées en Chine, car le système judiciaire chinois en matière de DPI inspire confiance.

Lorsqu’elle évoque ces affaires de DPI impliquant des entreprises étrangères, Song Yushui indique que lors de l’audience d’une affaire, il n’y a de distinction qu’entre le plaignant et l’accusé, ou entre le cédant et le cessionnaire. Il n’y a pas de distinction au niveau de la nationalité, qu’elle soit chinoise ou autre. Ainsi, les Cours de propriété intellectuelle de Chine se conforment au principe d’équité du traitement envers les entreprises chinoises et étrangères. Cela signifie que les Cours de propriété intellectuelle de Chine ne protègent pas uniquement les DPI des entreprises chinoises, mais aussi l’innovation des entreprises du monde entier.

Les Cours de propriété intellectuelle soutiennent l’édification d’un système d’innovation sociale

Pour Song Yushui, l’amélioration du système de protection judiciaire des DPI et le renforcement de leurs capacités de protection ont une importance capitale pour promouvoir le développement économique et l’innovation technologique. Comme les Cours de propriété intellectuelle peuvent rendre le verdict final dans une affaire, il est encore plus important pour elles de déterminer par leur jugement l’évolution d’un secteur industriel ou les principes d’un modèle commercial.

« Au départ, la conscience de la valeur des DPI pour de nombreuses entreprises était très faible. Beaucoup de personnes ne comprenaient pas le sens de la protection des DPI et un grand nombre de grandes entreprises n’avaient même pas de spécialistes en la matière. Cependant, avec l’amélioration continue du système de protection des DPI en Chine, les dividendes de la propriété intellectuelle ne cessent d’augmenter. Notamment avec le renforcement continu de la capacité des Cours de justice à protéger les DPI, un nombre toujours plus grand d’entreprises se lancent avec confiance dans la voie du développement par l’innovation. D’après nos recherches, au cours de ces dernières années, de plus en plus d’entreprises augmentent continuellement leurs investissements dans le domaine de la propriété intellectuelle et commencent à avoir leurs propres technologies, leurs propres brevets, leur propre R&D et leurs propres ressources humaines. Certaines entreprises vont même jusqu’à établir des instituts de recherche technologique et des laboratoires d’idées, afin d’utiliser l’innovation pour soutenir leur propre développement », explique Song Yushui.

En juin 2008, la Chine a publié son Programme national stratégique de la propriété intellectuelle. « Renforcer le système de protection judiciaire » et « faire jouer aux Cours de justice un rôle directeur dans la protection de la propriété intellectuelle » sont ainsi devenus des priorités dans la stratégie nationale de protection des DPI. Après un peu plus de dix ans de développement, la protection judiciaire des DPI a obtenu des résultats extrêmement significatifs. Lorsqu’elle évoque les développements à venir dans ce domaine, Song Yushui espère que les investissements dans ce domaine seront renforcés, que la formation et l’édification des talents seront améliorées, que des équipes encore plus spécialisées seront établies, que la vérité dans les faits sera poursuivie et que des efforts continus seront mis en œuvre pour progresser, afin de fournir une protection et des services juridiques de meilleure qualité pour l’édification d’un pays puissant en matière de propriété intellectuelle, ainsi qu’au niveau scientifique et technologique.

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Liaoning : 190 blessés et 9 900 personnes affectées par une tornade.





Six personnes sont mortes, et plus de 190 autres ont été blessées à la suite du passage d'une tornade dans une ville de la province chinoise du Liaoning (nord-est), ont indiqué mercredi les autorités locales. La catastrophe a touché environ 9 900 personnes.

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Une équipe d’urgentistes s'est rendue rapidement à Kaiyuan pour prodiguer des soins aux personnes blessées suite au passage de cette tornade meurtrière survenue mercredi après-midi, a annoncé la Commission nationale de la santé.

Selon les autorités locales, à 9 heures du 4 juillet, quatre abris temporaires avaient été dressés, fournissant nourriture et matériel de couchage. La circulation le long des routes dans les zones touchées a été rétablie par les autorités compétentes.

La ville a déployé 200 véhicules et quelque 800 sauveteurs, notamment des policiers, des pompiers, des médecins et des techniciens. Au total, 210 personnes ont été sauvés et 1600 autres transférées en lieux sûrs.

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60 compagnies aériennes prêtes pour l'ouverture de l’aéroport de Beijing Daxing.





Selon les autorités aéroportuaires, plus de 60 transporteurs nationaux et étrangers, dont China Southern Airlines, China Eastern Airlines et Beijing Capital Airlines, prévoient d’opérer à partir de l’aéroport international de Beijing Daxing, qui se prépare à commencer ses activités. La construction des infrastructures du nouvel aéroport, qui a débuté en 2014, s'est achevée dimanche.

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L’aéroport est maintenant en train de préparer les installations et le matériel et devrait être opérationnel d’ici fin septembre, a annoncé celui-ci dans un communiqué de presse.

China United Airlines, filiale à 100% de China Eastern, devrait devenir la première compagnie aérienne à transférer ses opérations vers l'aéroport de Daxing à partir de son siège actuel situé à l'aéroport de Beijing Nanyuan. « China United Airlines va déplacer ses 60 avions sur le nouvel aéroport ... ainsi que plus de 4 000 employés avant la mise en service de l'aéroport », a annoncé Wang Guangbin, directeur adjoint du bureau de China Eastern à Beijing.

Quant à China Eastern proprement dite, 10% de ses vols desservant actuellement l'aéroport international de Beijing Capitale seront transférés vers Daxing à l’hiver et au printemps et 80% des vols à partir de mars prochain, à l'exception de 46 vols quotidiens entre Beijing et Shanghai, a ajouté M. Wang. À ce moment-là, China Eastern exploitera quotidiennement plus de 334 vols au départ du nouvel aéroport, qui desservira un réseau de 150 itinéraires et 115 destinations nationales et étrangères, a-t-il encore précisé.

Shanghai Airlines, une autre filiale à 100% de China Eastern, a quant à elle annoncé qu’elle devrait également achever le transfert de tous ses vols et employés avant l'été prochain vers le nouvel aéroport.

China Southern, la plus grande compagnie aérienne chinoise en termes de taille de la flotte, a construit le plus grand hangar, le plus grand centre de contrôle opérationnel et la plus grande base de production d'aliments destinés à l'aviation d'Asie à l'aéroport de Daxing afin de faciliter la demande de trafic aérien.

De son côté, Wang Jianjun, responsable des travaux de construction de la compagnie à l'aéroport de Daxing, a indiqué que 13 itinéraires et 28 vols seraient transférés vers le nouvel aéroport à la fin du mois d'octobre. La compagnie aérienne déploiera plus de 200 avions effectuant plus de 900 vols par jour à l'aéroport d'ici 2025, a-t-il ajouté.

Selon l'Administration de l'aviation civile de Chine, China Southern disposera de 40% du nombre total de créneaux aéroportuaires à l'aéroport de Daxing, suivie de China Eastern avec 30%, les autres compagnies aériennes se partageant le reste.

Parmi les autres compagnies aériennes, Air China desservira des villes nationales telles que Shanghai, Kunming, Chongqing, Shenzhen et Changsha.

Il est également à noter que la compagnie aérienne finlandaise Finnair, dont le siège se trouve à Helsinki, a annoncé dans un message sur Twitter qu’elle étendra ses activités en Chine en effectuant trois vols hebdomadaires vers l'aéroport de Daxing à compter du 3 novembre.

Avec quatre pistes, 268 places de stationnement pour avions et un vaste terminal de 700 000 mètres carrés, le nouvel aéroport devrait accueillir 45 millions de passagers par an d’ici 2021 et 72 millions d’ici 2025.


China.org.cn

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La Chine souhaite la suppression des droits de douane additionnels.





Si la Chine et les Etats-Unis finissent par conclure un accord commercial, tous les droits de douane additionnels imposés par les Etats-Unis devront être éliminés, a déclaré jeudi le porte-parole du ministère du Commerce, Gao Feng, ajoutant que c'était la position constante de la Chine.

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La levée unilatérale des droits de douane nuit aux entreprises des deux pays, et en dernier ressort, aux entreprises américaines, et suscite des incertitudes qui pèsent sur l'économie mondiale et pourraient même conduire à une récession, a estimé M. Gao lors d'une conférence de presse à Beijing. Des équipes de travail dans les domaines économiques et commerciaux des deux pays ont récemment pris contact, a-t-il ajouté.

Les commentaires de M. Gao surviennent après que les dirigeants chinois et américains ont parlé de relancer les négociations commerciales lors du sommet du G20 à Osaka la semaine dernière. Les Etats-Unis ont accepté de ne pas imposer de nouveaux droits de douane sur les produits chinois.

M. Gao a souligné que les intérêts de la Chine et des Etats-Unis sont fortement intégrés et que leurs domaines de coopération sont vastes. Tant que les deux parties suivront les principes et les orientations définis par les deux dirigeants, elles pourront élargir leur coopération sur la base de l'égalité et des avantages mutuels, combler les différences dans le respect mutuel et résoudre correctement les problèmes économiques et commerciaux bilatéraux, a-t-il affirmé.

Il a déclaré que l'économie chinoise se développait sans heurts, maintenant un taux de croissance du PIB supérieur à 6 %. Le pays a connu une croissance stable de ses importations, de ses exportations et de l'emploi. Quoi qu’il arrive, la Chine prendra des mesures fermes pour assurer l’ouverture et améliorer le climat des affaires, a-t-il ajouté.

« Nous attendons avec impatience la résolution des problèmes sous-jacents et continuons à plaider pour l'élimination de tous les droits de douane [additionnels] le plus rapidement possible », a déclaré Stephen Lamar, vice-président exécutif de l’Association américaine de la chaussure et du vêtement. « Le résultat sera toujours une augmentation des prix pour les consommateurs américains, y compris ceux qui sont le moins en mesure de se les payer », a-t-il remarqué. « Nous exigeons que le gouvernement [du président américain Donald Trump] cesse d'utiliser les droits de douane comme stratégie de négociation. »

Plus des trois quarts des téléphones mobiles importés aux Etats-Unis, 90 % des ordinateurs portables et plus de la moitié des appareils connectés proviennent de Chine, selon l'Association Spector, le principal organisme représentant les secteurs du logiciel et de l'information numérique dans le monde. « Compte tenu de ce volume, il existe sur le court terme une capacité insuffisante dans le reste du monde pour absorber les changements de production de ces appareils très demandés », a déclaré Jesse Spector, directrice des politiques technologiques auprès de l’Association Spector. Cela signifie que si davantage de droits de douane étaient prélevés, les producteurs américains devront soit sacrifier leurs marges sur les ventes américaines, soit répercuter l'augmentation des coûts sur les consommateurs en augmentant les prix.

M. Trump avait déclaré lors d'une conférence de presse à l'issue de sa rencontre avec le président chinois Xi Jinping au Japon la semaine dernière que les droits de douane existants resteraient en vigueur sur les importations chinoises pendant la durée des négociations. Mais les droits de douane additionnels qu'il a menacés de prélever sur d'autres produits chinois resteront « pour le moment » en attente.

Pour créer un meilleur environnement commercial, le ministère du Commerce a indiqué que la Liste des entités non fiables de la Chine était encore en cours d'élaboration et serait bientôt publiée.


China.org.cn

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Plus de soutien pour l’économie chinoise.





L’économie chinoise a enregistré une expansion stable pour la période allant de janvier à mai, malgré les vents contraires et les conflits en matière de commerce international.

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La Chine va continuer à faciliter les investissements étrangers et le commerce extérieur, tout en stimulant la consommation, dans un contexte d’économie mondiale complexe et en ralentissement, a indiqué mardi le ministère chinois du Commerce (MOFCOM).

Le ministère a rapporté une croissance stable du commerce extérieur, des investissements étrangers et de la consommation au cours des cinq premiers mois de 2019, malgré des flux de capitaux mondiaux en ralentissement et des incertitudes au sein de l’environnement international des affaires. Il a ajouté que la décision de certaines entreprises de délocaliser leur chaîne industrielle hors de Chine constituait une occurrence naturelle du marché.

« Le conflit commercial sino-américain a apporté une certaine pression sur le commerce et les investissements, mais [la situation] est sous contrôle », a fait savoir Chu Shijia, le directeur du Département global du ministère.

« Au cours de l’année écoulée, nous avons enregistré une croissance des investissements étrangers dans un contexte de ralentissement des investissements mondiaux et de stabilité des volumes d’échanges commerciaux. Pour 2019, le taux de croissance du commerce et des investissements est jusqu’à présent en accélération », a-t-il également indiqué.

Le commerce extérieur a enregistré une croissance stable de janvier à mai. Selon le MOFCOM, le volume total des biens échangés a atteint les 12100 milliards de yuans (1557 milliards d’euros), en croissance de 4,1 % en glissement annuel.

Au cours des cinq premiers mois de l’année, les exportations à forte valeur ajoutée, comme les circuits intégrés, ont augmenté de 25,1 % en glissement annuel. Celles de machines-outils pour l’usinage des métaux ont augmenté de 25 %, celles de bus électriques de 160 % et celles d’équipements éoliens de 270 %.

Dimanche, le gouvernement a poursuivi la libéralisation de l’étendue autorisée des investissements étrangers en réduisant sa liste négative, permettant davantage de participation des capitaux étrangers dans des domaines comme l’agriculture, l’extraction de minerai, la production manufacturière et les services.

« Le ministère est en train de refondre les lois et les réglementations existantes, mais aussi d’amender les lois incompatibles avec les réglementations sur les investissements étrangers, afin d’assurer la bonne mise en œuvre de la loi sur les investissements étrangers à partir du 1er janvier [2020] », note Tang Wenhong, le directeur du Département d’administration des investissements étrangers affilié au MOFCOM.

« La Chine a encore réduit les restrictions concernant l’accès au marché pour les investisseurs étrangers et elle permet désormais les investissements étrangers dans l’ensemble de la Chine dans des secteurs qui n’étaient précédemment autorisés que dans les zones pilotes de libre-échange », souligne Paul McKenzie, l’associé directeur du Bureau de Beijing pour Morrison & Foerster.

« Les vents contraires forts vont probablement continuer au moins jusqu’à ce que les relations commerciales sino-américaines s’améliorent. Un ensemble d’amendements plus importants sur la liste négative découleront peut-être des négociations commerciales actuelles », note-t-il.

La consommation chinoise dispose quant à elle de bases solides. Au cours des cinq premiers mois de l’année, les ventes de détail ont augmenté de 8,1 % en glissement annuel pour atteindre les 16100 milliards de yuans.

Les entreprises en Chine et à l’étranger ont eu de bons résultats au cours des derniers mois. Nike, l’entreprise américaine spécialisée dans les articles de sport, a enregistré une croissance de 24 % sur son chiffre d’affaires en Chine pour l’année fiscale 2019 (terminée en mai). C’est également la première fois que son CA annuel en Chine dépasse les 6 milliards de dollars (5,31 milliards d’euros).

Le PDG du groupe, Mark Parker, a indiqué qu’en dépit du conflit commercial sino-américain, « nous sommes et nous resterons une marque de Chine et pour la Chine ». Il ajoute qu’à ce jour, l’entreprise n’a pas encore vu l’incidence de ces tensions sur ses activités

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La 2e édition de la CIIE sera encore plus grande.





La 2e édition de l’Exposition internationale d’Importation de la Chine (CIIE) sera organisée sur une plus grande échelle et à un niveau supérieur, visant à une meilleure qualité et des résultats d’innovation plus forts, a déclaré mardi Ying Yong, le maire de Shanghai, lors d’une conférence de presse sur la compétitivité fondamentale de la ville.

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La CIIE se déroulera cette année du 5 au 10 novembre à Shanghai et sa surface d’exposition passera à 300000 m2 (contre 270000 m2 l’année dernière), a-t-il indiqué.

Comme pour la première édition, le pavillon des pays, l’exposition professionnelle et le forum économique international constitueront les trois aspects principaux de la CIIE.

Jusqu’à présent, plus de 50 pays ont confirmé leur présence dans le pavillon des pays. L’année dernière, 200 entreprises figurant dans le classement Fortune 500 avaient participé à la CIIE. Cette année, ce nombre sera porté à 250.

D’après Ying Yong, le gouvernement municipal de Shanghai fera plus d’efforts pour faire résonner l’impact de la CIIE dans un domaine plus grand. Avec cette exposition, la ville va faire de la zone de Hongqiao, où se trouve le hall d’exposition de la CIIE, un pôle international ouvert servant de zone centrale des affaires, ainsi qu’une nouvelle plateforme pour le commerce international.

Dans le même temps, la zone de Hongqiao deviendra un centre de démonstration et de commerce pour les marchandises d’importation sous douane. Ainsi, davantage d’articles exposés seront transformés en marchandises commerciales.

Les produits et les services de qualité du monde entier auront un accès facilité au marché chinois, a ajouté le maire de Shanghai.

Ainsi, la ville deviendra un centre de distribution des produits d’importation et d’exportation relié au reste de la région du delta du Yangzi, qui servira l’ensemble du pays et dont l’influence rayonnera sur l’ensemble de la région Asie-Pacifique.


China.org.cn

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La ville de Dalian embellie avant l’ouverture du Forum de Davos d’été.





L’édition 2019 du Forum de Davos d’été se tiendra du 1er au 3 juillet à Dalian, ville côtière de la province chinoise du Liaoning. La ville a ainsi été embellie avec de nombreux parterres de fleurs pour l’occasion.

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